Michel Moraux - JORFSearch

Michel Moraux

De:	Michel MORAUX titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté

conseil_administration

AFSZ1630357A (source BOSanté)

nomination

15 Juin 2016 15/06/2016

De:	Michel Moraux
Objet:	assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

date_debut="2016-01-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant

JORFTEXT000032439719 (source JORF)

renouvellement

22 Avril 2016 22/04/2016

De:	Michel Moraux
Objet:	assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

date_debut="2013-01-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant

JORFTEXT000026887619 (source JORF)

nomination

04 Janvier 2013 04/01/2013

De:	Moraux (Michel, Marie, Maxime)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998 ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant de réserve Les capitaines de réserve TRANSMISSIONS
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000758690 (source JORF)

promotion

15 Janvier 1999 15/01/1999

De:	Moraux (Michel, Marie, Maxime) S.M.T
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve TRANSMISSIONS Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000524371 (source JORF)

nomination

07 Janvier 1990 07/01/1990